Éditeur du site
Carquefou Handball Le Moulin Boisseau – Salle Eersel44470 CARQUEFOUÉditeur du site : Jean-Jacques BUISINEEmail : contact@carquefouhandball.fr
Hébergement du site
OVH2 rue Kellermann59100 ROUBAIX – France
Téléphone : 08 203 203 63 Site Web : www.ovh.com
Propriété et reproduction
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Carquefou Handball. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Carquefou Handball, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Carquefou Handball en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Liens hypertextes – accès aux sites tiers
Des liens hypertextes sont mis en place vers des sites tiers afin de simplifier l’information des visiteurs (classements sur le site de la FFH par exemple). Dans la mesure où Carqefou HB ne peut contrôler ces sites, il ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.